ACCOTEL
Présentation de la marque ACCOTEL
Déposée le 6 septembre 1991 par GERARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ACCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOTEL est expirée depuis le 6 septembre 2011.
GERARD PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199948 - Publication au BOPI 2001-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07